Côté mode de garde, c’est une nounou qui s’occupe de votre bébé pendant que vous travaillez ? Mais elle aussi a droit à des vacances ! Nous vous expliquons comment calculer les congés payés auxquels a droit votre nounou afin de vous éviter de vous arracher les cheveux devant votre feuille de calcul !
Petit rappel avant d’attaquer dans le vif du sujet des congés payés :
- Jour ouvrable : du lundi au samedi
- Jour ouvré : jour travaillé de la semaine, du lundi au vendredi
Comment votre nounou peut-elle prendre ses congés payés ?
Votre nounou doit prendre obligatoirement au moins deux semaines continues (si elle les a acquises) entre le 1er mai et le 31 octobre. Si votre nounou a acquis moins de 12 jours ouvrables (soit deux semaines), elle doit prendre ses congés en totalité et en continu. Votre nounou peut prendre jusqu’à quatre semaines de congés pendant cette même période.
En principe, c’est vous qui fixez la date de départ en congés, mais vous devez prévenir votre nounou au moins deux mois à l’avance. Vous pouvez également fixer la date des congés en concertation avec elle.
Si votre nounou prend moins de quatre semaines de congés payés entre le 1er mai et le 31 octobre, vous lui devez des jours de congés payés supplémentaires. Le code du travail appelle ces jours les jours de fractionnement dont nous allons vous expliquer le mode de calcul.
Pour les nounous travaillant du lundi au vendredi
Si votre nounou travaille du lundi au vendredi, vous calculez ses congés en jours ouvrés sur la base de 2,08 jours de congés payés obtenus par mois travaillé. Les jours ouvrés sont les jours travaillés de la semaine.
Exemple : votre nounou est arrivée chez vous le 1er octobre. Au 31 mai de l’année suivante, elle aura travaillé 8 mois pendant la période de référence. Elle aura donc acquis 8 mois x 2,08 jours = 16,64 arrondis à 17 jours ouvrés de congés payés, soit 3 semaines (3 semaines de 5 jours) et 2 jours.
Attention, un jour férié chômé inclus dans une période de congés n’est pas décompté en jour ouvrable.
Exemple : le mercredi 14 juillet, s’il est inclus pendant la période de congés payés, permet à votre nounou de « gagner » un jour de congé en plus.
Pour les nounous travaillant du lundi au samedi
Si votre nounou travaille aussi les samedis, chaque mois de travail lui rapporte 2,5 jours ouvrables de congés payés. Les jours ouvrables sont tous les jours de l'année sauf les dimanches et les jours fériés.
Pour reprendre l’exemple : votre nounou est arrivée chez vous le 1er octobre. Au 31 mai de l’année suivante, elle aura travaillé 8 mois pendant la période de référence. Elle aura donc acquis 8 mois x 2,5 jours = 20 jours ouvrables de congés payés, soit 3 semaines (3 semaines de 6 jours) et 2 jours.
Pour les nounous à temps partiel
Une nounou à temps partiel acquiert autant de jours de congés payés qu’une nounou à temps plein. Le nombre de jours acquis n’est donc pas réduit au prorata de la durée du travail
Exemple : si votre nounou travaille quatre jours par semaine, lundi, mardi, jeudi et vendredi, elle aura droit à 25 jours ouvrés de congés par an, soit cinq semaines.
Les jours de congés payés d’une nounou à temps partiel sont décomptés de la même façon que pour une nounou à temps plein : lorsqu’une nounou à temps partiel pose des jours de congés payés, il faut ainsi décompter tous les jours ouvrés inclus dans la période d’absence.
Autrement dit, les congés payés se comptent à partir du premier jour où la nounou aurait dû travailler et il faut tenir compte ensuite de tous les jours ouvrables jusqu’à la reprise (et pas des seuls jours où elle devait effectivement travailler).
Exemple : si votre nounou travaille quatre jours par semaine, lundi, mardi, jeudi et vendredi, et qu’elle prend une semaine entière de congés, vous lui décompterez cinq jours ouvrés.
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